Décisions

 

Décision n° 117-2023 - Finances - Mobilisation d'emprunt, par ydupuis

Décision n° 115-2023 - Équipements touristiques - Tarifs des prestations de balade en dameuse, par ydupuis

Décision n° 114-2023 - Équipements touristiques - Tarifs du village vacance de Guébriant - Saison 2023-24, par ydupuis

Décision n° 113-2023 - Commande publique - Construction d'un mur acoustique école de l'abbaye, par ydupuis

Décision n° 112-2023 - Culture - Convention de prêt d'une œuvres de collection départemental, par ydupuis

Décision n° 111-2023 - Commande publique - Désignation d'un avocat pour défendre la commune pour l'incendie de l'ex FJEP, par ydupuis

Décision n° 110-2023 - Complément des tarifs communaux 2023, par ydupuis

Décision n° 109-2023 - Éducation jeunesse - Mise à disposition de locaux, par ydupuis

Décision n° 105-2023 - Équipements touristiques - Plaine-Joux - Tarifs préférentiels saison 2023-24 - Document joint, par ydupuis

Décision n° 104-2023 - Tarifs communaux de l'école de musique année 2023-24, par ydupuis

Décision n° 103-2023 - Finances - Location d'un garage collectif à l'Abbaye, par ydupuis

Décision n° 102-2023 - Finances - Contrat d'occupation d'un logement communal, par ydupuis

Décision n° 98-2023 - Convention d'utilisation de locaux et de services communaux pour l'organisation d'accueil des loisirs périscolaire «Coin des coquins», par ydupuis

Décision n° 97-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 3 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 96-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde Lot 2, par ydupuis

Décision n° 95-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde, par ydupuis

Décision n° 94-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie Lot 2, par ydupuis

Décision n° 93-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie, par ydupuis

Décision n° 89-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 1 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 87-2023 - Commande Publique - Marché 23 000 14 - Réalisation d'une installation photovoltaïque en vente de la totalité Tennis Municipaux, par ydupuis

Décision n° 86-2023 - Convention mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale 2023, par ydupuis

Décision n° 84-2023 - Commande Publique - Avenant 2 - Convention d'occupation accrobranches Plaine-Joux, par ydupuis

Décision n° 83-2023 - Commande Publique - Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye - lot10 - Avenant 2, par ydupuis

Décision n° 82-2023 - Finances - Avenant à la convention de mise à disposition du logement de l'Abbaye à RémY BEJEAN, par ydupuis

Décision n° 81-2023 - Commande Publique Menuiserie École de Chedde le Haut - avenant 1, par ydupuis

Décision n° 80-2023 - Finances - virements crédits entre chapitre, par ydupuis

Décision n° 79-2023 - Finances - Contrat de logement avec l'organisme ALFA3A, par ydupuis

Décision n° 75-2023 - Commande Publique - Maitrise d'œuvre pour la réalisation du télésiège - avenant 2, par ydupuis

Décision n° 74-2023 - Commande Publique - travaux de rénovation du réseau AEP et d'extension des réseaux séparatifs EU et EP Chemin de la Tour - lot 1, par ydupuis

Décision n° 73-2023 - Commande Publique - Mise à disposition au profit de l'Office du Tourisme de véhicules pour le Trail du Tour des Fiz, par ydupuis

Décision n° 72-2023 - finances - Convention de mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale, par ydupuis

Décision n° 71-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement communal pour la Saison Estivale, par ydupuis

Décision n° 70-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement pour la Maison Médicale, par ydupuis

Décision n° 69-2023 - Commande Publique - Acquisition d'une balayeuse aspiratrice, par ydupuis

Décision n° 66-2023 - Achat d'un véhicules - lot 5, par ydupuis

Désision n° 47-2023 - Location du garage de l'école de la Motte, par ydupuis

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