Décisions

 

Décision n° 18-2024 - Achat et livraison de plantes et de fleurs, par ydupuis

Décision n° 17-2024 - Rénovation énergétique du Centre Culturel Municipal lot6, par ydupuis

Décision n° 16-2024 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde - Avenant 1 - Lot 2, par ydupuis

Décision n° 15-2024 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde - Avenant 1 - Lot 1, par ydupuis

Décision n° 14-2024 - Maitrise d'œuvre pour la rénovation énergétique de l'immeuble de logements de l'Abbaye, par ydupuis

Décision n° 13-2024 - Convention d'occupation précaire - LOUVIER Tracy, par ydupuis

Décision n° 12-2024 - Prolongation de contrat logement et garage communaux à l'école de Chedde-le-Haut avec ALFA3A, par ydupuis

Décision n° 10-2024 - Réalisation d'une installation photovoltaïque en vente de la totalité tennis - Tennis municipaux - Avenant n° 2, par ydupuis

Décision n° 09-2024 - Rénovation et extension de la «Buvette des criques» lot 4 - Menuiserie extérieur - PVC, par ydupuis

Décision n° 08-2024 - Rénovation et extension de la «Buvette des criques» lot 3 - Charpente - Couverture - Bardage, par ydupuis

Décision n° 07-2024 - Création d'un mur acoustique à l'école de l'Abbaye - Avenant n° 1, par ydupuis

Décision n° 05-2024 - Achat et livraison de matériel et produits d'entretien Avenant 2, par ydupuis

Décision n° 04-2024 - Convention d'occupation précaire Mme Sarah GIRARD, par ydupuis

Décision n° 03-2024 - Culture - Convention de mise à disposition du Parvis des Fiz pour 2024, par ydupuis

Décision n° 02-2024 - Culture - Convention de mise à disposition des locaux communaux pour 2024, par ydupuis

Décision n° 01-2024 - Petite-Enfance - Tarifs communaux 2024, par ydupuis

2024

Décision n° 163-2023 - Service Finacier - Tarifs communaux 2024.pdf, par Thibaut piegay

Décision n° 162-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot7, par ydupuis

Décision n° 161-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot6, par ydupuis

Décision n° 160-2023 - Commande Publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot5, par ydupuis

Décision n° 159-2023 - Commande publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot2, par ydupuis

Décision n° 158-2023 - Commande publique - Rénovation et extension de la Buvette des Criques - lot1, par ydupuis

Décision n° 154-2023 - Commande publique - Convention de location d'un garage collectif au profit de l'Association Fun Car Club de Passy, par ydupuis

Décision n° 153-2023 - Commande publique - Ouvertures dominicales des commerces de détailles pour 2024, par ydupuis

Décision n° 150-2023 - Commande Publique - Travaux de réaménagement et de sécurisation du giratoire de l'étoile, par ydupuis

Décision n° 149-2023 - Commande Publique - Convention de mise à disposition de services entre la commune et la CCPMB, par ydupuis

Décision n° 149-2023 - Commande Publique - Convention de mise à disposition de services entre la commune de Passy et la CCPMB, par ydupuis

Décision n° 148-2023 - Équipements touristiques - Tarifs pour la préouverture de Plaine-joux, par ydupuis

Décision n° 147-2023 - Commande Publique - Location de chargeuses à pneus articulées - lot 2, par ydupuis

Décision n° 146-2023 - Commande Publique - Location de chargeuses à pneus articulées - lot 1, par ydupuis

Décision n° 138-2023 - Équipements touristiques - Stationnement de Plaine-Joux - Tarifs préférentiels Saison 2023-2024, par ydupuis

Décision n° 137-2023 - Finances - Location du garage de l'école de Bay, par ydupuis

Décision n° 136-2023 - Notification de marché 23 000 18 - Maitrise d'œuvre pour la conception d'un «centre d'interprétation patrimoine XX-XXIème siècles» sur la Commune de Passy, par ydupuis

Décision n° 135-2023 - Tarifs des secours sur piste - Domaine skiable de Passy, par ydupuis

Décision n° 134-2023 - Finances - Virement de crédits entre Chapitres, par ydupuis

Décision n° 133-2023 - Suppression de régie recette «Encaissement des droits de place des marches», par ydupuis

Décision n° 132-2023 - Avenant au contrat de l'école de Chedde le Haut avec l'organisme ALFA3A - Garage, par ydupuis

Décision n° 131-2023 - Équipements touristiques - Tarifs de Guébriant pour Plaine Joux, par ydupuis

Décision n° 130-2023 - Commande publique - Réaménagement du site de Passy Plaine-Jouxpj, par ydupuis

Décision n° 124-2023 - Accord remontées mécaniques, par ydupuis

Décision n° 123-2023 - Réinstallation de l'installation photovoltaïque aux tennis municipaux - Avenant n° 1, par ydupuis

Décision n° 121-2023 - Suppression de la régie recettes «Salle du stade de foot», par ydupuis

Décision n° 120-2023 - Mise à disposition du logement de l'Abbaye à Rémy BEJEAN, par ydupuis

Décision n° 119-2023 - Commande Publique - Aménagement de la Zone des Mouilles - lot 1 - Avenant 1, par ydupuis

Décision n° 117-2023 - Finances - Mobilisation d'emprunt, par ydupuis

Décision n° 115-2023 - Équipements touristiques - Tarifs des prestations de balade en dameuse, par ydupuis

Décision n° 114-2023 - Équipements touristiques - Tarifs du village vacance de Guébriant - Saison 2023-24, par ydupuis

Décision n° 113-2023 - Commande publique - Construction d'un mur acoustique école de l'abbaye, par ydupuis

Décision n° 112-2023 - Culture - Convention de prêt d'une œuvres de collection départemental, par ydupuis

Décision n° 111-2023 - Commande publique - Désignation d'un avocat pour défendre la commune pour l'incendie de l'ex FJEP, par ydupuis

Décision n° 110-2023 - Complément des tarifs communaux 2023, par ydupuis

Décision n° 109-2023 - Éducation jeunesse - Mise à disposition de locaux, par ydupuis

Décision n° 105-2023 - Équipements touristiques - Plaine-Joux - Tarifs préférentiels saison 2023-24 - Document joint, par ydupuis

Décision n° 104-2023 - Tarifs communaux de l'école de musique année 2023-24, par ydupuis

Décision n° 103-2023 - Finances - Location d'un garage collectif à l'Abbaye, par ydupuis

Décision n° 102-2023 - Finances - Contrat d'occupation d'un logement communal, par ydupuis

Décision n° 98-2023 - Convention d'utilisation de locaux et de services communaux pour l'organisation d'accueil des loisirs périscolaire «Coin des coquins», par ydupuis

Décision n° 97-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 3 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 96-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde Lot 2, par ydupuis

Décision n° 95-2023 - Aménagement touristique de la cascade de Chedde, par ydupuis

Décision n° 94-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie Lot 2, par ydupuis

Décision n° 93-2023 - Renouvellement des canalisations d'eau potable - Rue de la bergerie, par ydupuis

Décision n° 89-2023 - Contrat d'occupation du logement communal n° 1 à l'école du Plateau d'Assy, par ydupuis

Décision n° 87-2023 - Commande Publique - Marché 23 000 14 - Réalisation d'une installation photovoltaïque en vente de la totalité Tennis Municipaux, par ydupuis

Décision n° 86-2023 - Convention mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale 2023, par ydupuis

Décision n° 84-2023 - Commande Publique - Avenant 2 - Convention d'occupation accrobranches Plaine-Joux, par ydupuis

Décision n° 83-2023 - Commande Publique - Rénovation énergétique des logements de l'Abbaye - lot10 - Avenant 2, par ydupuis

Décision n° 82-2023 - Finances - Avenant à la convention de mise à disposition du logement de l'Abbaye à RémY BEJEAN, par ydupuis

Décision n° 81-2023 - Commande Publique Menuiserie École de Chedde le Haut - avenant 1, par ydupuis

Décision n° 80-2023 - Finances - virements crédits entre chapitre, par ydupuis

Décision n° 79-2023 - Finances - Contrat de logement avec l'organisme ALFA3A, par ydupuis

Décision n° 75-2023 - Commande Publique - Maitrise d'œuvre pour la réalisation du télésiège - avenant 2, par ydupuis

Décision n° 74-2023 - Commande Publique - travaux de rénovation du réseau AEP et d'extension des réseaux séparatifs EU et EP Chemin de la Tour - lot 1, par ydupuis

Décision n° 73-2023 - Commande Publique - Mise à disposition au profit de l'Office du Tourisme de véhicules pour le Trail du Tour des Fiz, par ydupuis

Décision n° 72-2023 - finances - Convention de mise à disposition d'un logement communal pour la saison estivale, par ydupuis

Décision n° 71-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement communal pour la Saison Estivale, par ydupuis

Décision n° 70-2023 - Finances - Mise à disposition d'un logement pour la Maison Médicale, par ydupuis

Décision n° 69-2023 - Commande Publique - Acquisition d'une balayeuse aspiratrice, par ydupuis

Décision n° 66-2023 - Achat d'un véhicules - lot 5, par ydupuis

Désision n° 47-2023 - Location du garage de l'école de la Motte, par ydupuis

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