Télésiège de Plaine-Joux

Enquête publique du 22 juillet au 22 août 2022

Avis d'enquête publique - Document d'affichage jaune.jpg

Avis d'enquête publique - Document d'affichage jaune.jpg, par ydupuis

Documents d'échanges avec différents acteurs concernés

  • Étude d'impact

Étude d'impact - Partie 1, par ydupuis

Étude d'impact - Partie 2, par ydupuis

Demandes de dérogations exceptionnelles

  • Présentation du projet au Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN)

Présentation du projet du télésiège de Plaine Joux au CNPN.pdf, par ydupuis

  • Échanges avec le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN)

Document cerfa 13614-01 pour dérogation vis-à-vis de site de reproduction d'espèce ou animaux protégées, par ydupuis

Document cerfa 13616 -01 pour la destruction de spécimens, d'espèces protégées, par ydupuis

Document cerfa 13617-01 pour l'enlèvement de spécimens d'espèces protégées, par ydupuis

  • Demande de défrichement

Document cerfa 13632-07 - Demande de défrichement, par ydupuis

  • Annexes à la demande de défrichement

Note descriptive, par ydupuis

relevé de propriéte, par ydupuis

Autorisation de défrichement des propriétaires prives de parcelles pour bien non délimité - 20 janvier 2022, par ydupuis

Autorisations de passage des propriétaires prives - 20 janvier 2022, par ydupuis

Délibération du Conseil Municipal du 27 janvier 2022 pour demande de travaux de défrichement, par ydupuis

Délibération du Conseil Municipal du 24 février 2022 pour demande d'autorisation de défrichement, par ydupuis

  • Échanges avec la Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie - Service Eau et Environnement pour une demande d'activité en Réserve Naturelle Nationale

Dossier de demande d'activité en réserve naturelle nationale, par ydupuis

Accusé de réception de la Réserve Naturelle Nationale de Passy, par ydupuis

Demande d'autorisation de la réserve de la commune de Passy pour le projet Barmus à Plaine Joux.pdf, par ydupuis

Courrier à la Direction Départementale des Territoires - Services défrichement.pdf, par ydupuis

Courrier à la STRMTG - DDT - Risques naturels, par ydupuis

  • Échange avec la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

Courrier DREAL - Service espèces protégées, par ydupuis

Courrier DREAL - csrpn, par ydupuis

Courrier DREAL - Travaux en réserve naturel, par ydupuis

  • Échange avec la Région Auvergne Rhône-Alpe - Service Mission Régionale d'Autorité Environnementale

Mission Régionale d'autorité environnemental - Avis, par ydupuis

plainejoux-note_en_reponse.pdf, par cdeker

Pour participer à l'enquête publique, exprimez votre avis sur un registre dématérialisé à partir du 22 juillet 2022 ou par email à l'adresse suivante : enquete-publique-4301@registre-dematerialise.fr

 

 

 

 

En 1 clic