Infrastructures, travaux et environnement

 

Arrtêté ITE n° 110-2023 - Réglementation de la circulation Chemin du désert de Platé, par ydupuis

Arrêté ITE n° 109-2023 - Réglementation de la circulation Rue de la Centrale, par ydupuis

Arrêté ITE n° 99-2023 - Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières, par ydupuis

Arrêté ITE n°98-2023 - Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières, par ydupuis

Arrêté ITE n° 93-2023 - Réglementation de la circulation Grange Vallet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 92-2023 - Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 91-2023 - Réglementation de la circulation Place de l'Église, par ydupuis

Arrêté ITE n°85-2023 - Réglementation de la circulation Chemin du Grand-Clos, par ydupuis

Arrêté ITE n°84-2013 - Réglementation de la circulation Place de la Mairie, par ydupuis

Arrêté ITE n°81-2023 - Réglementation de la circulation Rue Paul Corbin, par ydupuis

Arrêté ITE n°71-2023 - Réglementation de la circulation Avenue Raffort Deruttet, par ydupuis

Arrêté ITE n°70-2023 - Réglementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n°69-2023 - Réglementation de la circulation Avenue Henri Ducoudray ; René Raffort Deruttet ; Chemin de la Ravoire et ue de la Pérouse, par ydupuis

Arrêté ITE n°68-2023 - Réglementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende et Rue de la Gare, par ydupuis

Arrêté ITE n°67-2023 - Réglementation de la circulation Descente Saint Antoine, par ydupuis

Arrêté ITE n°60-2023 - Réglementation de la circulation Chemin des Julliards à Grand Essert, par ydupuis

Arrêté ITE n°58-2023 - Réglementation de la circulation Rue de la Centrale, par ydupuis

Arrêté ITE n°57-2023 - Réglementation de la circulation Allée des Tennis, par ydupuis

Arrêté ITE n°55-2023 - Réglementation de la circulation Avenue des Raches, par ydupuis

Arrêté ITE n°43-2023 - Réglementation de la circulation Chemin des Bénons, par ydupuis

Arrêté ITE n°38-2023 - Occupation du domaine public Winter Wods, par ydupuis

Arrêté ITE n°36-2023 - Occupation du domaine public - Spondi Handi, par ydupuis

Arrêté ITE n°33-2023 - Réglementation de la circulation Rue Hector Grangerat, par ydupuis

Arrêté ITE n° 28-2023 - Réglementation de la circulation Avenue Saint-Martin, Chemin de Champlan, Rue des Glermènes, Avenue Raffort Deruttet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 26-2023 - Réglementation de la circulation Rue de la centrale, par ydupuis

Arrêté ITE n° 25-2023 - Réglementation de la circulation - Commune, par ydupuis

Arrêté ITE n° 24-2023 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome 1, par ydupuis

Arrêté ITE n° 21-2023 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 18-2023 - Réglementation de la circulation Chemin de Cran, par ydupuis

Arrêté ITE n° 17-2023 - Réglementation de la circulation Impasse des Guichonnet, Rue des Touvières, Chemin des Ursulines, Route des Soudans, Chemin rural de Chedde au Chatelard, par ydupuis

Arrêté ITE n° 16-2023 - Réglementation de la circulation Rue du lycée, par ydupuis

Arrêté ITE n° 14-2023 - Réglementation de la circulation Avenue de Chamonix, par ydupuis

Arrêté ITE n° 13-2023 - Réglementation de la circulation Rue de la Centrale, par ydupuis

Arrêté ITE n° 12-2023 - Réglementation de la circulation Chemins de la Tour et des Rémondins, par ydupuis

Arrêté ITE n° 11-2023 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 09-2023 - Réglementation de la circulation Chemin du Grand Clos et Avenue de Chamonix, par ydupuis

Arrêté ITE n° 08-2023 - Réglementation de la circulation Chemin des Mérieux, par ydupuis

Arrêté ITE n° 04-2023 - Réglementation de la circulation Route des Soudans, par ydupuis

Arrêté ITE n° 03-2023 - Réglementation de la circulation Rue Paul Corbin, par ydupuis

Arrêté ITE n° 02-2023 - Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire, par ydupuis

Arreêté ITE n° 01-2023 - Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 485-2022 - Réglementation de la circulation Avenue Henri Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 484-2022 - Réouverture de l'ERP «Le Fontenay», par ydupuis

Arrêté ITE n° 483-2022 - Interdiction de stationner Impasse des Primeveres, par ydupuis

Arrêté ITE n° 482-2022 - Interdiction de stationner Rue Paul Corbin, Chemin des Vrelets, par ydupuis

Arrêté ITE n° 481-2022 - Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 478-2022 - Fermeture définitive de la résdidence «Le Fontenay Mont-Blanc», par ydupuis

Arrêté ITE n° 477-2022 - Réglementation de la circulation Chemin des Parchets, par ydupuis

Arrêté ITE n° 476-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de Plain Passy, par ydupuis

Arrêté ITE n° 474-2022 - Réglementation d'accès Voie Verte Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 473-2022 - Réglementation de la circulation Rue du Mont d'Arbois, par ydupuis

Arrêté ITE n° 471-2022 - Réglementation de la circulation Rue de Charousse, par ydupuis

Arrêté ITE n° 466-2022 - Réglementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 460-2022 - Réglementation de la circulation Chemin des Vrelets, par ydupuis

Arrêté ITE n° 458-2022 - Réglementation de la circulation Rue du Lycée, par ydupuis

Arrêté ITE n° 457-2022 - Réglementation de la circulation Avenue Henri Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 452-2022 - Réglementation de la circulation Chemin du Loisin, par ydupuis

Arrêté ITE n° 450-2022 - Réglementation de la circulation Rue de la Pérouse, par ydupuis

Arrêté ITE n° 449-2022 - Réglementation de la circulation Avenue Henri Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 440-2022 - Réglementation de la circulation Rue des Granges, par ydupuis

Arrêté ITE n° 439-2022 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 438-2022 - Réglementation de la circulation Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 437-2022 - Réglementation de la circulation sur différents sites, par ydupuis

Arrêté ITE n° 436-2022 - Réglementation de la circulation entre Fins Soudan et Trois Gouilles, par ydupuis

Arrêté ITE n° 435-2022 - Réglementation de la circulation Chemin des Boes, par ydupuis

Arrêté ITE n° 434-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de la Combe, par ydupuis

Arrêté ITE n° 426-2022 - Fermeture de la via ferrata de Curalla, par ydupuis

Arrêté ITE n° 425-2022 - Réglementation de la fréquentation du dérochoir, par ydupuis

Arrêté ITE n° 422-2022 - Réglementation de la circulation Rue du Lac Vert, par ydupuis

Arrêté ITE n° 416-2022 - Réglementation de la circulation Chemin des Storts, par ydupuis

Arrêté ITE n° 415-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de la Résistance, par ydupuis

Arrêté ITE n° 414-2022 Réglementation de la circulation sur les piste forestière, par ydupuis

Arrêté ITE n° 412-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire, par ydupuis

Arrêté ITE n° 411-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de la Combe, par ydupuis

Arrêté ITE n° 410-2022 - Réglementation de la circulation Impasse des Biollay, par ydupuis

Arrêté ITE n° 409-2022 - Stationnement interdit Avenue du Dr. Jacques Arnaud, par ydupuis

Arrêté ITE n° 408-2022 - Réglementation de la circulation chemin rural entre Les fins Soudan et le lac Vert, par ydupuis

Arrêté ITE n° 406-2022 - Réglementation de la circulation Chemin des Storts, par ydupuis

Arrêté ITE n° 399-2022 - Réglementation de la circulation Parking du Parchet, par ydupuis

Arrêté ITE n° 397-2022 - Stationnement interdit Avenue du Docteur Jacques Arnaud, par ydupuis

Arrêté ITE n° 387-2022 - Interdiction de stationner Rue des Granges, par ydupuis

Arrêté ITE n° 386-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire, par ydupuis

Arrêté ITE n° 381-2022 - Réglementation de la circulation Rue des Prés Caton, par ydupuis

Arrêté ITE n° 380-2022 - Réglementation de la circulation Rue des Cottages, par ydupuis

Arrêté ITE n° 378-2022 - Réglementation de la circulation Route de Maffrey, par ydupuis

Arrêté ITE n° 376-2022 - Réglementation de la circulation Rue de la Couttetaz, par ydupuis

Arrêté ITE n° 374-2022 - Stationnement Place de la Mairie, par ydupuis

Arrêté ITE n° 373-2022 - Réglementation de la circulation Traverse des Marais, par ydupuis

Arrêté ITE n° 372-2022 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 371-2022 - Réglementation de la circulation Rue de la Pérouse, par ydupuis

Arrêté ITE n° 367-2022 - Réglementation de la circulation Rue de Charbonnière et Rue de l'Église, par ydupuis

Arrêté ITE n° 366-2022 - Réglementation de la circulation dans divers secteurs, par ydupuis

Arrêté ITE n° 360-2022 - Réglementation de la circulation avenue de la gare, par ydupuis

Arrêté ITE n° 356-2022 - Réglementation de la circulation rue des Cottages 1, par ydupuis

Arrêté ITE n° 355-2022 - Réglementation de la circulation Avenue Henry Ducoudray 2, par ydupuis

Arrêté ITE n° 353-2022 - Interdiction d'utilisation du stade d'honneur, par ydupuis

Arrêté ITE n° 351-2022 - Réglementation des horaires de l'Éclairage Public, par ydupuis

Arrêté ITE n° 350-2022 - Réglementation du stationnement Promenade Marie curie, par ydupuis

Arrêté ITE n° 349-2022 - Réglementation de la circulation Grande rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 348-2022 - Réglementation de la circulation sur l'ensemble de la commmune, par ydupuis

Arrêté ITE n° 347-2022 - USMB Boules - Concours de boules - Vétérans - 2022-11-17 - Débit de boisson, par ydupuis

Arrêté ITE n° 346-2022 - USMB Boules - Grand prix - 2022-10-15 - Débit de boisson, par ydupuis

Arrêté ITE n° 345-2022 - Réglementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 344-2022 - Réglementation de la circulation Place de l'Église, par ydupuis

Arrêté ITE n° 338-2022 - Réglementation de la circulation Descente de Saint-Antoine, par ydupuis

Arrêté ITE n° 336-2022 - Réglementation de la circulation Impasse des Biollays, par ydupuis

Arrêté ITE n° 334-2022 - Réglementation de la circulation aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 331-2022 - Règlementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 325-2022 - Réglementation du stationnement rue des clairs, par ydupuis

Arrêté ITE n° 324-2022 - Règlementation de la circulaktion Place du Marché, par ydupuis

Arrêté ITE n° 323-2022 - Réglementation de la circulation Ravoire Pérouse Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 322-2022 - Règlementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 319-2022 - Règlementation de la circulation Rond-point de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 317-2022 - Règlementation de la circulationa Avenue de la Plaine, par ydupuis

Arrêté ITE n° 316-2022 - Règlementation de la circulation avenue du docteur Jacques ARNAUD, par ydupuis

Arrêté ITE n° 315-2022 - Règlementation de la circulation Avenue de l'Aérodrome, par ydupuis

Arrêté ITE n° 311-2022 - Travail en week-end sur le chantier du stade, par ydupuis

Arrêté ITE n° 309-2022 - Règlementation de la circulation Avenue Henri Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 307-2022 - Règlementation de la circulation divers secteurs, par ydupuis

Arrêté ITE n° 305-2022 - Règlementation de la circulation Chemin des Regards, par ydupuis

Arrêté ITE n° 299-2022 - Règlementation de la circulation Avenue Joseph Thoret, par ydupuis

Arrêté ITE n° 290-2022 - Règlementation de la circulation - Rue des Outards, par ydupuis

Arrêté ITE n° 283-2022 - Règlementation de la circulation - Ravoire Pérouse Ducoudray, par ydupuis

Arrêté ITE n° 281-2022 - Règlementation de la circulation Rond point de l'Étoile Avenue de Saint-Martin - prolongation, par ydupuis

Arrêté ITE n° 277-2022 - Réglementation de la circulation Chemin de Curalla, par ydupuis

Arrêté ITE n° 270-2022 - Réglementation de la circulation Rue du Mont d'arbois, par ydupuis

Arrêté ITE n° 264-2022 - Réglementation de la circulation Rue des Granges, par ydupuis

Arrêté ITE n° 260-2022 - Réglementation de la circulation de la Rue de la Centrale, par ydupuis

Arrêté ITE n° 259-2022 - Réglementation de la circulation Avenue de la Plaine 1, par ydupuis

Arrêté ITE n° 257-2022 - Réglementation temporaire de la circulation Avenue du Coteau, par ydupuis

Arrêté ITE n° 254-2022 - Réglementation de la circulation de la Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n°252-2022 - Interdiction de stationnement concernant la Rue Paul Corbin, par ydupuis

Arrêté ITE n° 251-2022 - Réglementation de la circulation de la Rue Paul Corbin, par ydupuis

Arrêté ITE n° 250-2022 - Réglementation de la circulation de la Grande Rue Salvador Allende, par ydupuis

Arrêté ITE n° 249-2022 - Réglementation de la circulation de la route de Saint-Gervais D902 - 1, par ydupuis

Arrêté ITE n° 248-2022 - Réglementation de la circulation les 19 et 20 juillet 2022 Avenue René RAFFORT-DERUTTET, par ydupuis

Arrêté ITE n°246-2022 - Réglementation temporaire de la circulation chemin de la Ravoire, par ydupuis

Arrêté ITE n° 239-2022 - Limitation de vitesse impasse du rucher, par ydupuis

Arrêté ITE n° 238-2022 - Limitation de vitesse impasse du Petit bois, par ydupuis

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