RELEVÉ DE CONCLUSIONS SUCCINCT POUR AFFICHAGE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 OCTOBRE  2023

Mardi 17 octobre 2023 à 18h30,

le Conseil Municipal de la Commune de PASSY

dûment convoqué, s’est réuni  en séance extraordinaire, à la Mairie de Passy, sous la présidence de Monsieur Raphaël CASTERA, Maire

Date de la convocation du conseil municipal : lundi 16 octobre 2023

Présents (23) : Raphaël CASTERA - Christèle REBET - Jean FONTAINE - Annette BORDON - Alain ROGER - Belgin CETIN - Jean-Yves DEMELUN - Delphine CHATRIAN - Clément VALENTIN - Vanessa TOURNIER - André THIMJO - Rémi KLEIN - Maurice SADZOT - Anne-Marie FONTAINE - Patrick AMADEI - Ludovic PICHON - Liliane DUVAL - Taouffig DOUS - Fabrice PAPET - Fabrice DUGERDIL - Jacques SARTELET - Marie-Charlotte AUBRY

Absents représentés (4) : Jean-Pierre MORIN (donne pouvoir à Raphaël CASTERA) - Céline SICOLI (donne pouvoir à Vanessa TOURNIER) - Romain BONNET (donne pouvoir à Alain ROGER) - Lisa GROSSET (donne pouvoir à Jean FONTAINE)

 Absents : (6) : Aurélie LE NAVENAN - Véronique VIZET - Ludwig BIANCHIN - Renée TRACHEZ-GICQUEL - Véronique ROMY - Nathalie GUEBEY

Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Jean FONTAINE ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées.

01/DEL2023-195 : Validation du caractère d’urgence de la convocation du Conseil Municipal

Après avoir pris connaissance de la note de synthèse,

01 - Validation du caractère d'urgence de la convocation du Conseil Municipal

01 - Validation du caractère d'urgence de la convocation du Conseil Municipal, par ydupuis

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

• VALIDE la procédure d’urgence de convocation du conseil municipal

02/DEL2023-196 : Changement d’agrément pour la crèche Passy P’tits

Après avoir pris connaissance de la note de synthèse,

02 - Changement d'Agrément pour la Crèche «Passy P'tits»

02 - Changement d'Agrément pour la Crèche «Passy P'tits», par ydupuis

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

• CONSTATE le manque de personnel diplômé et l’impossibilité sécuritaire et réglementaire de continuer à fonctionner avec un agrément à 25 enfants               
• AUTORISE la diminution d’agrément d’accueil de Passy P’tits à 12 places (micro-crèche) au lieu de 25 places (multi accueil) ;
• DONNE POUVOIR à M. le Maire pour exécuter la présente délibération.