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Passy, l'air et le temps

Commissions municipales

Commissions permanentes 

Les différentes commissions municipales qui ont un caractère permanent sont composées de façon à respecter le principe de la représentation proportionnelle. La loi ne fixant pas de méthode particulière pour la répartition des sièges de chaque commission, le conseil municipal doit s’efforcer de rechercher la composition politique de l’assemblée, chacune des tendances représentées en son sein devant disposer d'au moins un représentant.

  • PLAN ET EXPANSION /PLU

Vice-président : Jacky CANEPA

Membres : François BUTTOUDIN, Anne TOBE, Laurent LAOUST, Yves TISSOT, Alain ROGER, Gilbert PERRIN*

  • URBANISME

Vice-président : Stéphane PANGALOS

Membres : Marie Odile KOLLIBAY,  Martine MARCHAL, Anne TOBE, Gérard DELEMONTEX, Gilles BERGUERAND, Jacky CANEPA, Alain ROGER, Gilbert PERRIN, Bruno TERLIER* 

  • INDUSTRIE – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TRANSPORTS

Vice-président : Stéphane PANGALOS

Membres : Marie Odile KOLLIBAY, Yves TISSOT, Jacky CANEPA, Gérard DELEMONTEX, Gilbert PERRIN, Hervé BOSSON, Michel DUBY*

  • FINANCES & SUBVENTIONS

Vice-président : Michel COLLIQUET

Membres : Martine MARCHAL, Gisèle BERGER, Philippe BEGHEIN, Yves TISSOT, Anne TOBE, Denise BOCH, Gérard DELEMONTEX, Michel DUBY, Anne-Marie BERLIOUX, Alain ROGER, Hervé BOSSON*

  •  ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

Vice-président : Yves TISSOT

Membres : Anne TOBE, Gilles BERGUERAND, Jacky CANEPA, Jean-Paul PASCAL, Gisèle BERGER, Bertrand FILIPPIN, Hervé BOSSON, Jean-Pierre BENA, Myriam SALER*

  • COMMUNICATION

Vice-présidente : Anne TOBÉ

Membres : Michel COLLIQUET, Patricia ASTORI, Karine PEREIRA, Anne TOBE, Françoise ALA, Anne Marie BERLIOUX* 

  • FETES, MANIFESTATIONS ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS

Vice-présidente : Gisèle BERGER

Membres : Patricia ASTORI, Karine PEREIRA, Anne TOBE, Gisèle BERGER, Martine MARCHAL, Philippe BEGHEIN
Françoise ALA, Anne-Marie BERLIOUX, Gilbert PERRIN, Michel DUBY*

  • RESSOURCES HUMAINES

Vice-présidente : Denise Boch

Membres : Denise BOCH, Gisèle BERGER, Michel COLLIQUET,Susane PEREIRA, Gérard DELEMONTEX, Françoise ALA, Anne-Marie BERLIOUX*

  • AFFAIRES CULTURELLES

Vice-présidente : Anne TOBE

Membres : Nadine CANTELE, Marie-Odile KOLLIBAY, Patricia ASTORI, Anne-Marie BERLIOUX, Myriam SALER* 

  • AFFAIRES SOCIALES – PETITE ENFANCE - SANTE

Vice-présidente : Marthe BROCHAIN

Membres : Laurent LAOUST, Susane PEREIRA, Yves TISSOT, Nadine CANTELE, Karine PEREIRA, Patricia ASTORI, Noëlle PETITJEAN, Gilbert PERRIN, Alain ROGER*

  • TRAVAUX

Vice-président : Jacky CANEPA

Membres : Gilles BERGUERAND, Gérard DELEMONTEX, Jean Paul PASCAL, Yves TISSOT, Philippe BEGHEIN, Stéphane PANGALOS, Alain ROGER, Jean-Pierre BENA, Noëlle PETITJEAN*

  • CIMETIERES

Vice-président : Jean-Paul PASCAL

Jean-Paul PASCAL, Martine MARCHAL, Françoise ALA*

  • AFFAIRES SCOLAIRES – EDUCATION JEUNESSE

Vice-présidente : Nadine CANTELE

Membres : Karine PEREIRA, Susane PEREIRA, Laurent LAOUST, Gilbert PERRIN, Anne-Marie BERLIOUX*

  • SPORTS

Vice-président : Philippe BEGHEIN

Membres : Eric DEVILLAZ, Gilles BERGUERAND, Laurent LAOUST, Jean-Paul PASCAL, Alain ROGER, Françoise ALA, Bruno TERLIER*

  • TOURISME – EQUIPEMENTS TOURISTIQUES

Vice-présidente : Martine MARCHAL

Membres : Patricia ASTORI, Anne TOBE, Gisèle BERGER, Eric DEVILLAZ, Gérard DELEMONTEX, Philippe BEGHEIN, Jean-Paul PASCAL, Bertrand FILIPPIN, Françoise ALA, Gilbert PERRIN, Hervé BOSSON, Michel DUBY*

  • AGRICULTURE & FORETS

Vice-président : François BUTTOUDIN

Membres : Eric DEVILLAZ, Gilles BERGUERAND, Hervé BOSSON*

*Membres de l'opposition 

Commissions légales
  • Commission d’appels d'offres (CAO) et de Délégation de services publics (DSP) 

Ces commissions, composées à titre permanent, sont présidées par le maire de Passy, Gilles Petit-Jean Genaz. A chaque membre titulaire est associé un suppléant.

D’autres personnes peuvent être appelées à siéger dans les CAO, mais sans pouvoir participer aux délibérations (services techniques, service commande publique, comptable public, représentant du directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes notamment).
La CAO est compétente pour toutes les dispositions à appliquer conformément au code des marchés publics (travaux, fournitures et services).
Cette commission prend le nom de commission de Délégation des services publics (DSP) quand elle change de domaine d’intervention. 

Titulaires                                          

Jean-Paul PASCAL, Gérard DELEMONTEX, Jacky CANEPA,  Gilbert PERRIN et Alain ROGER  

Suppléants

Denise BOCH, Gilles BERGUERAND, Jean Pierre BENA, Michel DUBY*    

  • Commission administrative chargée de la révision de la liste électorale politique
La commission se compose pour chaque bureau de vote de trois membres :
1/le Maire (ou le Président de la délégation spéciale) ou son représentant ;
Passy chef lieu Est :  Jean Paul PASCAL
Passy chef lieu Ouest : Laurent LAOUST
Chedde centre : Susane PEREIRA
Chedde Est : Patricia ASTORI
Marlioz : Marthe BROCHAIN
Plateau d'Assy : Martine MARCHAL
Les Plagnes : Bruno TERLIER*
2/ un délégué de l’administration désigné par le préfet ou le sous-préfet ;
3/ un délégué choisi par le président du tribunal de grande instance.
 
Elle a pour rôle :
- de réviser chaque année la liste électorale de l’année précédente ;
- d’assurer, à chaque révision annuelle, que toutes les personnes qui figurent sur la liste électorale dont elle a la charge possèdent les qualités requises par  la loi pour y être ou y demeurer inscrites ;
- de statuer sur les demandes d’inscription ou de radiation, changements d’adresse.
  • Commission communale des impôts directs

Son rôle est de :

- Participer à l’évaluation des bases d’imposition du foncier bâti et du foncier non bâti avec le concours de l’administration fiscale ;
- Examiner certains recours fiscaux et formuler un avis ;
- Participer «au chantier» engagé depuis 1990, de révision générale des évaluations des immeubles bâtis et non bâtis
- Faite en sorte qu’il y ait un élargissement de l’ensemble des bases d’imposition locales dans une perspective d’équité sociale.

La commission communale des impôts est composée de 9 membres dont le maire (ou son délégué : M. Michel Colliquet, adjoint aux Finances) en est le président, de 8 membres dit commissaires ainsi que 8 suppléants désignés par le directeur des services fiscaux sur proposition d’une liste de 32 noms.

Les conditions pour être portés sur la liste des candidats sont les suivantes :
- être inscrit sur un rôle de contribution directe de la Commune ;
- être âgé de 25 ans au moins ;
- jouir de ces droits civiques ;
- ne pas avoir été condamné pour fraude fiscale.

En outre, un des membres devra être domicilié hors de la Commune.
Si la Commune comporte au moins 100 ha boisés, l’un des commissaires devra être propriétaire de bois.

Membres titulaires : Robert PAGET, Gisèle BERGER, Lucien JACQUET, Christiane ANCIC, Alain ROGER, François BUTTOUDIN (bois), Stéphane PANGALOS (Sallanches)
Membres suppléants : Jean-Paul PASCAL,  Jacques CANEPA, Alain VEILLET,
Jean-Yves BRIANCEAU, Annick LIARD, Michel DUBY, Chantal FIVEL (bois), Marie-Odile KOLLIBAY (Chamonix) 

  • Composition de la commission sécurité (établissements recevant du public)

Michel COLLIQUET, Gérard DELEMONTEX, Jean Paul PASCAL, Yves TISSOT, Marthe BROCHAIN, Jean Pierre BENA et Myriam SALER*.

  •  Commission départementale d’équipement commercial (CDEC)

Conformément à la loi d’orientation du commerce et de l’artisanat du 27 décembre 1973 modifiée et à l’article 10 du décret n° 93-306 du 9 mars 1993 relatif à l’autorisation d’exploitation commerciale de certains commerces de détails, le Préfet fixe par arrêté préfectoral la composition de la Commission départementale d’équipement commercial (CDEC) pour chaque demande d’autorisation. Les membres appelés à siéger au sein de cette commission sont déterminés selon le lieu d’implantation du projet :

Stéphane PANGALOS, Gérard DELEMONTEX

  •   Comité consultatif de la réserve naturelle de SIXT PASSY
    Stéphane PANGALOS, Gérard DELEMONTEX
    *Membres de l'opposition