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Site Internet de la commune de Passy, Pays du Mont-Blanc

Documentation

Documents à télécharger : 

• Consulter ou télécharger le règlement du Plan d'occupation des sols (POS) modifié le 24 septembre 2009
  •  Règlement du POS
  • Zones urbaines  
  • Zones remembrées
  • Cahier des Recommandations Architecturales
• Définition des surfaces de plancher hors oeuvre : SHOB et SHON
  (Circulaire du 12/11/1990)

Formulaires Urbanisme

• Site du Ministère de l'Equipement
• Guichet des formulaires administratifs dans le domaine de l'urbanisme
• Notice explicative générale sur les autorisations d'urbanisme
  • Cette notice donne la liste des travaux soumis à permis de construire, d'aménager, de démolir ou à déclaration préalable ainsi que la liste des pièces à joindre aux dossiers.

Pour télécharger seulement la liste des pièces pour un type d'autorisation (PC, PCMI, PA, DP, PD, CU), reportez-vous à la rubrique correspondante sur la page "Les autorisations"

Formulaires Impôts Fonciers

• H1 - Constructions à usage d'habitation ou professionnel aménagées pour être utilisés par un seul occupant ou une famille.
• H2 - Locaux d'habitation ou à usage professionnel et leurs dépendances situés dans un immeuble collectif.
• R - Immeubles collectifs et sa notice
• CBD - Locaux commerciaux et biens divers.
• IL - Changements de consistance ou d'affectation des propriétés.
• Autres formulaires : Site Service Public, choix impôts.

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